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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE
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LE QUATRE-FEUILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE QUATRE-FEUILLES
LE CHEVREFEUILLE SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1653400
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2011

Présentation de la marque LE QUATRE-FEUILLES

Déposée le 2 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE QUATRE-FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE domicilié(e) Lavaud, Saint Martial de Valette, 24300 NONTRON (dossier no 2190472) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 494 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2190472) - France.

La marque LE QUATRE-FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE QUATRE-FEUILLES est expirée depuis le 2 avril 2011.

LE CHEVREFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE AUX TRUFFES , LE SARLET , LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE , CHEVRISSIME , L'ENROBE LE CHEVREFEUILLE , CHEVREFEUILLE , (Marque figurative) , FLEUR VERTE , (Marque figurative) , "LE CHEVREFEUILLE"


LE CHEVREFEUILLE SA (société anonyme) - Lavaud, Saint Martial de Valette, 24300 NONTRON (dossier no 2190472) - France - SIREN 350494613


OFFICE BLETRY - (dossier no 2190472) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190472 - Publication au BOPI 2001-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.